Acceptation et utilisation

L'utilisation de ce site implique l'acceptation des présentes conditions. Vous vous engagez à respecter toutes les lois et réglementations applicables lors de votre utilisation.

Clause 01

Acceptation et utilisation

L'utilisation de ce site implique l'acceptation des présentes conditions. Vous vous engagez à respecter toutes les lois et réglementations applicables lors de votre utilisation.

Clause 02

Champ d'application des services

Les services offerts sur ce site incluent des cours sur la sécurité informatique et la littératie numérique. Ces services peuvent être modifiés à tout moment sans préavis.

Core Terms

Les modalités de paiement doivent être convenues lors de l'inscription aux services. Aucune transaction ne sera effectuée sans l'accord préalable de l'utilisateur.

03Operational Clause

Paiements et conditions commerciales

Les modalités de paiement doivent être convenues lors de l'inscription aux services. Aucune transaction ne sera effectuée sans l'accord préalable de l'utilisateur.

ReferenceWIPO
04Supporting Clause

Conditions commerciales générales

Les conditions commerciales générales s'appliquent à tous les services fournis. Ces conditions peuvent être mises à jour périodiquement.

ReferenceHCCH
05

Propriété intellectuelle

Primary clause reference

Tous les contenus présents sur ce site sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou utilisation sans autorisation n'est permise.

06

Clause de non-responsabilité

Secondary clause reference

La responsabilité de l'entreprise ne saurait être engagée en cas de dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation des services.

ReferenceEU Commission